Mentions légales

MENTIONS LÉGALES – BeDOM

Mise à jour : [08.02.2026]

1 – Éditeur du site

BeDOM est une entreprise individuelle (EI) dirigée par Bertrand Domat.

  • Nom / Prénom : Bertrand Domat
  • Statut : Entrepreneur individuel (EI)
  • Activité : Programmation informatique (NAF/APE : 62.01Z)
  • SIREN : 838 212 421
  • SIRET (siège) : 83821242100039
  • N° TVA intracommunautaire : FR60838212421
  • Adresse du siège social : 43 allée de l’Alisier, 01340 Attignat, France
  • Adresse de correspondance / bureau : 360, Rue de l’Église, 01340 Attignat, France
  • Email : contact@bedom.fr
  • Téléphone : 04 26 11 97 09

Directeur de la publication : Bertrand Domat.

2 – Hébergement

Le site est hébergé par :

3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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4 – Données personnelles (RGPD)

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Pour toute question relative à vos données personnelles (accès, rectification, suppression, opposition, etc.), vous pouvez contacter :

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5 – Cookies

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6 – Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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7 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sous réserve des règles impératives applicables.